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Lyon Mag condamné en appel pour diffamation

Publié le 01 juillet 2004 à 18:16:51
[IMG70L]La Première Chambre de la Cour d'Appel de Lyon a rendu ce 1er Juillet son arrêt dans le procès en diffamation opposant l'OLYMPIQUE LYONNAIS et Monsieur Jean-Michel AULAS à LYON MAG et à son Directeur de publication, Monsieur Philippe BRUNET LECOMTE.
La Cour d'Appel a jugé que l'OLYMPIQUE LYONNAIS et son Président ont été diffamés dans l'article publié par le magazine daté de décembre 2003 qui contestait la sincérité des comptes du club et la probité des opérations juridiques et financières menées pour doter l'OLYMPIQUE LYONNAIS des moyens de son ambition.
La Première Chambre de la Cour d'Appel de Lyon a rendu ce 1er Juillet son arrêt dans le procès en diffamation opposant l'OLYMPIQUE LYONNAIS et Monsieur Jean-Michel AULAS à LYON MAG et à son Directeur de publication, Monsieur Philippe BRUNET LECOMTE.

La Cour d'Appel a jugé que l'OLYMPIQUE LYONNAIS et son Président ont été diffamés dans l'article publié par le magazine daté de décembre 2003 qui contestait la sincérité des comptes du club et la probité des opérations juridiques et financières menées pour doter l'OLYMPIQUE LYONNAIS des moyens de son ambition.



Que ce soit à propos des comptes de l'OLYMPIQUE LYONNAIS, de sa gestion ou des restructurations effectuées dans le cadre du développement du club, la Cour a jugé que le délit de diffamation, c'est à dire l'atteinte à la considération de l'OLYMPIQUE LYONNAIS et à l'honneur de son dirigeant est établi à l'encontre, d'une part de la Société éditrice LYON MAG et d'autre part de son Directeur de publication, Monsieur BRUNET LECOMTE.



La Cour a condamné en conséquence le magazine et Monsieur BRUNET LECOMTE à payer:

- à la Société Anonyme Sportive Professionnelle OLYMPIQUE LYONNAIS la somme de 15.000 (quinze mille) Euros à titre de dommages et intérêts

- à Monsieur Jean-Michel Aulas, la somme de 8.000 (huit mille) Euros à titre de dommages et intérêts

- en outre à l'un et à l'autre ensemble, la somme de 3.000 (trois mille) Euros à titre d'indemnité pour les frais exposés à l'occasion de la procédure et non compris dans les dépens de première instance et d'appel.



Cet arrêt est exécutoire.



L'OLYMPIQUE LYONNAIS et Monsieur Jean-Michel AULAS en poursuivront donc l'exécution.



Maître André SOULIER, du Cabinet SOULIER et Associés, assurait la défense des intérêts de l'OLYMPIQUE LYONNAIS et de son Président.

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